1. Éditeur du site
Le site est édité et exploité techniquement par :
Raison sociale : Artisan'IA
Forme juridique : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
SIREN : 919 731 653
SIRET : 919 731 653 00029
Code APE : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Date d'immatriculation : 13/08/2025
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Siège social : 2 rue de Saint Aurin, 80700 Dancourt-Popincourt, France
Directeur de la publication : Victorien Binant
Email : victorienbinant@artisan-ia.fr
Téléphone : +33 6 64 15 64 39
Site : artisan-ia.fr
2. Vendeur des produits
Les produits proposés à la vente sur ce site sont vendus par le producteur :
Enseigne commerciale : Joli Grain
Exploitante : Marie Delignières
Forme juridique : Entreprise individuelle (EI) — exploitant agricole
SIREN : 852 497 684
SIRET (siège) : 852 497 684 00013
Code APE / NAF : 01.11Z (Culture de céréales, légumineuses et graines oléagineuses)
N° TVA intracommunautaire : FR85 852 497 684
Immatriculation : Non inscrite au RCS — immatriculée au RNE le 05/07/2019
Adresse : Ferme de Canny, 60310 Canny-sur-Matz, France
Téléphone : 06 89 16 53 80
Email : mariedelignieres@hotmail.fr
3. Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (textes, mise en page, code) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur. Le logo, les visuels et le nom « Joli Grain » restent la propriété du producteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
5. Protection des données personnelles
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7. Responsabilité
L'éditeur et le vendeur s'efforcent d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité, et déclinent toute responsabilité pour les erreurs ou omissions éventuelles.
8. Loi applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. À défaut de solution amiable, juridiction compétente : Tribunal judiciaire d'Amiens.